Identité et hébergement
- Nom du site web : PROVENCE COM RADIOCOMMUNICATION
- Url : https://www.provencecom-radiocommunication.com/
- Propriétaire : EURL PROVENCE COM
- Siret : 37943579500057
- Adresse postale :SARL PROVENCE COM, 82 BD DE L EUROPE 13127 VITROLLES
- Responsable de publication : Rolland Sanna
- Tel.: +33(0)4.42.77.41.41
- Email : cta@provencecom.fr
- Hébergement : IONOS SARL,7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
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Crédits
Crédits photo : PROVENCE COM
Articles de référence
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
